Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VIEILLES MAISONS FRANCAISES
/
PATRIMOINE HISTORIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE HISTORIQUE
VIEILLES MAISONS FRANCAISES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1446406
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1996
PATRIMOINE HISTORIQUE de VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Présentation de la marque PATRIMOINE HISTORIQUE

Déposée le 1 septembre 1986 par l'association loi 1901 VIEILLES MAISONS FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VIEILLES MAISONS FRANCAISES domicilié(e) 93, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HONEGGER Cyrille - France.

La marque PATRIMOINE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE HISTORIQUE est expirée depuis le 1 septembre 1996.

VIEILLES MAISONS FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : VMF , LES AMIS DU PATRIMOINE , VMF PATRIMOINE HISTORIQUE , Fous de Patrimoine , Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique , LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS , V.M.F. , VMF VIEILLES MAISONS FRANCAISES PATRIMOINE HISTORIQUE , PATRIMOINE HISTORIQUE


VIEILLES MAISONS FRANCAISES (Association Loi 1901) - 93, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


HONEGGER Cyrille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Visite de monuments historiques et culturels.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.